“Tauromachie et immatériel” par Xavier Daverat

Xavier Daverat, professeur de droit privé à l’université de Bordeaux, spécialisé en Droit de la propriété littéraire et artistique, enseignant également le Droit civil, responsable des spécialités professionnelles de Masters, Droit des créations intellectuelles...

Des intellectuels souhaitent que le code civil redéfinisse l’animal

 Du raport Antoine au “manifeste des 24″,la critique juridique de Jean-Baptiste SeubeLe 24 octobre 2013, sous l’égide de la Fondation 30 Millions d’Amis, 24 penseurs, philosophes, écrivains, historiens et scientifiques, signent un manifeste par...

” Tauromachie et droit ” une vidéo-conférence du Professeur Louis Rozès

Nous avons trouvé la vidéo de cette remarquable conférence, prononcée le 2 février 2012, sur le site de l’Académie de législation de Toulouse.Il y est indiqué que :” L’Académie de législation, unique en son genre en France, regroupe avocats, magistrats et...

Tauromachie et liberté

Rencontres internationales de droit taurinSéville 23-25 septembre 2011par François Zumbiehl         Emmanuel DurandDocteur en Anthopologie culturelle    Avocat du Barreau de Nîmes Le paradoxe prohibitionniste ; les droits...

Les aspects juridiques du combat du taureau par Emmanuel Durand

Réf. : 082159 JRAvocatAncien matadorde toros novillosPlanIntroduction1. La protection des animaux : l’Art. L. 214-1 du Code Rural1.1. Le toro bravo est un combattant1.2. Le toro bravo combat jusqu’à la mort1.3. Le toro bravo est endurant à la douleur2. La...